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Marques déposées par la société Comptoir des Cognacs & Spécialités
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VILLA DE L'HOSPITAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VILLA DE L'HOSPITAL
Comptoir des Cognacs & Spécialités

Numéro de dépôt :
3323567
Date de dépôt :
15/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
VILLA DE L\'HOSPITAL de Comptoir des Cognacs & Spécialités

Présentation de la marque VILLA DE L'HOSPITAL

Déposée le 15 novembre 2004 par la société Comptoir des Cognacs & Spécialités auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « VILLA DE L'HOSPITAL »

Le déposant est la société Comptoir des Cognacs & Spécialités domicilié(e) 74, Av. Carnot,33200 BORDEAUX - 33200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 327 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoir des Cognacs & Spécialités domicilié(e) 74, Av. Carnot,33200 BORDEAUX - 33200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Comptoir des Cognacs & Spécialités a également déposé les autres marques suivantes : LISE , La Bordelaise Rive Gauche


Comptoir des Cognacs & Spécialités - 74, Av. Carnot,33200 BORDEAUX - 33200 - France - SIREN 379327984


Comptoir des Cognacs & Spécialités - 74, Av. Carnot,33200 BORDEAUX - 33200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10

Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet total n°418629 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 9 février 2006 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°428008 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 9 février 2006 - Rejet total n°428006 - Publication au BOPI 2006-02-09

Inscription le 9 février 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°428007 - Publication au BOPI 2006-02-09

Publication - Publication le 24 déc. 2004 au BOPI 2004-52

Boissons alcooliques.